Que vous viviez en appartement ou en maison, que vous soyez locataire ou propriétaire, la proximité avec vos voisins peut-être source d’innombrables conflits…Pourtant, vivre en bon voisinage, c’est possible ! Si dialogue, bon sens et courtoisie sont les meilleurs moyens d’éviter que les choses ne s’enveniment, certaines règles de base doivent également être respectées…
LES NUISANCES
Ci-joint l’arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage AP n° 19ARS41SE du 23 septembre 2019
LE BRUIT
En fait, le bruit est considéré comme excessif et donc punissable dès lors qu’il porte « atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité » de jour comme de nuit.
Les activités bruyantes susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, effectuées par les particuliers à l’extérieur ou à l’intérieur des bâtiments, tels les travaux de bricolage, de rénovation et de jardinage, nécessitant l’utilisation d’engins bruyants (bétonnières, perceuses, raboteurses, scies, systèmes d’irrigation, tondeuses à gazon, tronçonneuse, etc.) sont autorisées :
- de 08H00 à 12H00 et de 14H00 à 20H00 du lundi au vendredi,
- de 09H00 à 12H00 et de 14H00 à 19H00 le samedi,
- de 10H00 à 12H00 les dimanches et jours fériés.
Les travaux bruyants d’entretien, de réglage de moteurs et de réparation de véhicules sont interdits sur la voie publique. Les réparations de courte durée permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite sont tolérées (extrait de l’Arrêté préfectoral n° 19ARS41SE relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Seine-et-Marne à télécharger en bas de page).
NUISANCES ANIMALES
Certaines espèces d’animaux peuvent entraîner des nuisances dans notre ville.
En nombre trop important, les pigeons et les rongeurs sont sources de préjudices, comme la dégradation de bâtiments, et source de maladies. Ensemble, évitons la prolifération de pigeons et rongeurs. Les animaux errants et sauvages peuvent également causer des nuisances. Il faut adapter notre comportement pour éviter les désagréments.
Les déjections canines sont elles aussi un véritable fléau. Être propriétaire d’un animal, c’est être responsable : éduquer votre animal et ramasser ses excréments.
Pour contribuer à la propreté de notre ville et pour le bien-être de tous, chaque propriétaire de chien doit éduquer son animal et ramasser les déjections de son chien sur les lieux publics (trottoirs, chaussées, espaces verts…)
A cet effet, la Commune met gratuitement à la disposition des propriétaires canins, six bornes Toutounet, contenant des sacs en plastique, d’usage simple, pratiques et gratuits implantées sur l’ensemble du village.
Ces distributeurs sont remplis une fois par semaine. L’usage des sacs est uniquement destiné aux déjections canines. Les sacs doivent être jetés dans les poubelles (et non dans les caniveaux).
En tant que citoyen, luttons ensemble contre les nuisances animales.
Les propriétaires ne ramassant pas les déjections laissées par leur animal sur les trottoirs ou les pelouses publiques s’exposent à une amende pouvant aller de 38 à 68 euros. Une verbalisation qui sera effectuée par les agents de la police intercommunale.
ANIMAUX ERRANTS ET SAUVAGES
Le comportement à adopter envers les animaux errants et sauvages est encadré par le Règlement Sanitaire Départemental (RSD) :
- L’article 26 indique « qu’il est interdit d’attirer systématiquement ou de façon habituelle des animaux, notamment les pigeons et les chats, quand cette pratique est une cause d’insalubrité ou de gêne pour le voisinage. »
- L’article 96 explique « qu’il est interdit d’y jeter, déposer ou abandonner(…) des graines, des miettes de pain ou de nourriture quelconque tant sur la voie publique que sur les fenêtres, balcons et parties extérieurs des bâtiments riverains ».
- La section 4 appelle à lutter contre les rongeurs, les pigeons vivant à l’état sauvage, les animaux errants. L’article 119 rappelle qu »il est interdit de jeter ou déposer des graines ou nourritures en tous lieux publics pour y attirer les animaux errants, sauvages, ou redevenus tels, notamment les chats ; le même interdiction est applicable aux voies privées, cours et autres parties d’un immeuble ».
- Si vous nourrissez des animaux errants ou sauvages, vous vous exposez à une amende de classe 3 allant jusqu’à 450 €, prévue et réprimée par le RSD.
Si vous voyez un animal divaguant, vous pouvez contacter la SACPA, qui interviendra sur site au numéro suivant 01 64 75 49 74
Pour plus d’informations, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous :
http://groupesacpa-chenilservice.fr/
NIDS DE FRELONS : COMMENT REAGIR ?
Les bons réflexes :
Si vous apercevez à votre domicile un ou plusieurs frelons, abeilles ou guêpes, vous êtes sans doute en présence d’un nid. Tout d’abord, ne paniquez pas, il faut éviter de faire des gestes brusques, de porter des habits de couleurs, et de laisser traîner des aliments sucrés.
Ensuite, assurez-vous que le nid soit bien à l’extérieur de votre habitation, dans le cas contraire, une évacuation totale du domicile est fortement conseillée. De plus, vous pouvez au possible identifier approximativement le diamètre du nid, pour transmettre cette information à un professionnel.
Faire appel à un spécialiste : cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter les entreprises proches de chez vous
https://frelons-asiatiques.fr/societe.htm
Si le nid est identifiable comme hébergeur de frelons (asiatiques ou pas) et de bourdons, vous devez impérativement faire appel à une entreprise spécialisée, ne tentez rien seul !
Il en est de même pour les guêpes ; bien qu’il soit conseillé d’avoir en sa possession une bombe d’insecticide, ne faites pas face seul à un nid, les guêpes pourraient donc se manifester et former un essaim, vous exposant à de trop gros risques de piqures.
En cas de piqûre :
Il existe deux cas de figure :
- Si la piqûre est isolée, on ôte le dard et on utilise une pompe à venin, largement commercialisée.
- Dans le cas de piqûres multiples avec gonflements, notamment au niveau de la gorge, le mieux reste de se tourner le plus rapidement possible vers les secours ; pompiers (18), Samu (15) ou urgences médicales (112).
Info +
Concernant nos amies les abeilles elles sont inoffensives ! Elles jouent un rôle majeur dans le cycle de pollinisation. Si vous apercevez des abeilles chez vous, faites appel à un apiculteur pour les capturer puis les conserver dans des ruches.
Sur Longperrier, vous pouvez joindre un apiculteur au 06 63 75 64 58
MOUSTIQUE TIGRE
Dans un communiqué du 19 juin 2020, l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) émet une liste de recommandations pour se protéger des moustiques-tigres.
Pour éviter la prolifération du moustique-tigre, il faut :
Supprimer ou vider régulièrement les petits récipients pouvant contenir de l’eau dans les jardins.
Rendre les bidons de récupération d’eau de pluie inaccessibles aux moustiques (les couvrir d’une moustiquaire ou d’un tissu fin), retourner les arrosoirs.
Prévoir une pente suffisante pour que l’eau ne stagne pas dans les gouttières.
Veiller à la bonne évacuation des eaux de pluie.
Ranger à l’abri de la pluie tous les stockages pouvant contenir de l’eau : pneus, bâches plastique, jeux d’enfants.
Pour les récipients impossibles à vider (puits, collecteurs d’eau de pluie ouverts…), on peut les couvrir hermétiquement avec de la toile moustiquaire ou, à défaut, recouvrir cette eau d’une fine couche d’huile : les larves ne peuvent plus respirer et meurent.
Entretenir son jardin, élaguer les arbres, débroussailler les haies et les herbes hautes, éviter le stockage de débris végétaux permettent de limiter les lieux de repos du moustique tigre.
Pour se protéger des piqûres, il faut :
Porter des vêtements longs, amples et de couleurs claires
Utiliser des moustiquaires pour éviter que les moustiques entrent dans les maisons,
La citronnelle ne protège que pendant une heure environ contre les piqûres et est déconseillée chez les enfants âgés de moins de 2 ans.
Pour plus d’infos, cliquez sur le lien ci-dessous :
https://iledefrance.ars.sante.fr
CHENILLES URTICANTES
Depuis quelques années, des colonies de chenilles processionnaires du chêne et du pin sont observées en Ile-de-France. Ces chenilles, aux poils urticants, vivent en groupe (on parle de chenilles grégaires) dans des nids accrochés aux arbres. Elles forment des processions lorsqu’elles se déplacent après leur éclosion, en particulier celles du pin.
La toxine contenue par les soies urticantes de la chenille processionnaire du pin (met en danger le bétail, les animaux domestiques mais aussi les êtres humains. De plus, sa vorace activité défoliatrice réduit la croissance et fragilise les forêts de pins et cèdres.
Quelques semaines après son éclosion, la chenille processionnaire se dote de soies urticantes qu’elle libère lorsqu’elle se sent en danger. Ces soies, en forme de harpon, peuvent se fixer sur l’épiderme, les yeux ou les voies respiratoires de quiconque s’approche de l’insecte. Il suffit alors de se gratter pour qu’elles se cassent et diffusent dans l’organisme une protéine toxique appelée thaumétopoéine.
Les animaux sont les premières victimes de cette contamination (chiens, chats, chevaux, moutons et vaches). Curieux, ils ne manqueront pas de coller la truffe ou la langue sur une belle procession de chenilles. L’inflammation et l’œdème de la langue ou de la muqueuse buccale résultants peuvent les empêcher de se nourrir ou de s’abreuver. Les conséquences sur l’homme sont généralement moins graves. La plupart du temps, une exposition aux soies urticantes de la chenille se traduit par une simple démangeaison accompagnée de boutons qui disparaissent au bout de deux ou trois jours. Parfois, la réaction va jusqu’à l’œdème. Dans certains cas très rares, au maximum 2 à 3 % de la population, cette exposition peut conduire à un choc anaphylactique, une réaction allergique exacerbée nécessitant une hospitalisation. À noter que chez les personnes en contact régulier avec la processionnaire (travailleurs forestiers, chercheurs spécialistes de la chenille), la réaction peut aller crescendo au fur et à mesure des expositions.
Pour plus d’infos, cliquez sur le lien ci-dessous :
https://www.hauts-de-france.ars.sante.fr/chenilles-urticantes-5
DÉPÔTS SAUVAGES
STOP AUX DÉPÔTS SAUVAGES !
Les abandons de déchets, volontaires ou insouciants, aussi appelés dépôts sauvages, constituent un véritable fléau pour la Commune. Se débarrasser des ordures encombrantes en les abandonnant sur un trottoir ou dans un bois est un comportement irresponsable qui coûte cher à la Municipalité. Pour ramasser ces dépôts anarchiques, la Commune dépense environ 8 000 € pour 50 tonnes (sans compter le nettoyage des rues).
DÉGRADATION DU PAYSAGE ET DANGER POTENTIEL
Ordures ménagères, gravats, électroménagers ou encore déchets végétaux sont jetés n’importe où par des individus inciviques et dégradent le paysage Longperrois. Outre la pollution visuelle et olfactive, il existe un risque de contamination des milieux naturels (le sol, l’eau, l’air) si des produits toxiques (huiles de vidange, pots de peinture, produits phytosanitaires, amiante, piles…) sont déposés dans des endroits inappropriés.
Les dépôts sauvages sont interdits depuis la loi du 15 juillet 1975
Toute personne qui dépose, jette ou abandonne ses déchets sur la voie publique risque une amende pouvant atteindre 1 500 €, la confiscation de son véhicule et le versement de dommages et intérêts à la Commune de plusieurs milliers d’euros, représentants les frais de ramassage et d’élimination des déchets.
Pour ne pas faire de notre ville un dépotoir à ciel ouvert, apportez vos déchets encombrants à la déchetterie. Plus de renseignements sur :
RAPPEL :
Ci-dessous les déchets interdits pour votre poubelle !
– Les piles, les batteries ou les ampoules : vous pouvez les recycler via des filières spécialisées. Il existe également de nombreux points de collecte dans les supermarchés.
– Les médicaments périmés : ils doivent être rapportés en pharmacie, afin d’avoir l’assurance, qu’ils soient redirigés vers une filière de destruction spécialisée.
– Les déchets d’équipements électroniques : il existe des filières dédiées pour ce type de déchet. Vous pouvez les ramener à un distributeur qui sera dans l’obligation de récupérer votre ancien appareil. Vous pouvez également en faire don à une association, le déposer dans une déchetterie ou dans des points collectes prévus à cet effet. Certains opérateurs mobiles récupèrent en boutique votre ancien téléphone pour le reconditionner.
– Les huiles alimentaires : elles peuvent être jetées dans votre poubelle ordinaire en très petite quantité mais il est préférable de les déposer dans des points de collecte spécialisés.
– Les huiles de moteurs et autres huiles de vidange : vous pouvez les jeter dans des points de collecte spécifiques ou bien chez un garagiste.
– Les pneus : ils doivent être ramenés chez un garagiste ou en déchetterie. N’hésitez pas à contacter votre garagiste à l’avance pour être sûr qu’il reprend bien les anciens pneus.
En déposant vos déchets au bon endroit, vous contribuez à la protection de l’environnement. Vous contribuez également au bon fonctionnement de vos installations municipales ainsi qu’à la sécurité des employés qui y travaillent.
LES ODEURS ET FUMÉES
Les odeurs arrivent en tête des conflits de voisinage : brûlage de déchets, relents de cuisine ou barbecue installé trop près d’une clôture sont particulièrement mal ressentis par ceux qui vivent à proximité.
Rappel : il est interdit de brûler des déchets et tout autre polluant à l’air libre (article 84 du règlement sanitaire départemental). Sont concernés par l’interdiction :
- les ordures ménagères,
- les déchets verts,
- les encombrants,
- les déchets toxiques en quantité dispersée.
Le brûlage sauvage des déchets des entreprises constitue également une infraction à l’article L.541-25 du Code de l’Environnement dès lors que l’entreprise ne possède pas d’autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (Rép. min.n°5370, JOAN Q du 28 février 1994).
Lorsqu’il s’agit de destruction à l’aide d’un incinérateur, une autorisation doit être accordée par le préfet, dans le cadre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Cette activité est soumise à autorisation au titre des rubriques n° 167.A et n° 322. B 4° de la nomenclature ICPE.
LES PLANTATIONS
Le non-respect des distances des plantations constitue une autre source de discorde. Avant de vous lancer dans toute plantation, renseignez-vous sur les distances et les hauteurs que vous devez appliquer.
En l’absence de règles locales particulières, ce sont celles du Code Civil qui s’appliqueront : tout arbre ou arbuste de moins de 2 m doit être planté à au moins 50 cm de la limite de propriété. Pour une hauteur supérieure, il devra être planté à au moins deux mètres de la limite de propriété. Si vous ne respectez pas ces règles, votre voisin peut exiger que les plantations soient taillées, voire arrachées. Si les branches des arbres empiètent sur votre propriété, vous êtes également en droit de demander à votre voisin de les couper. Quant aux fruits poussant sur les branches surplombant votre terrain, ils appartiennent à votre voisin. En revanche, s’ils tombent, vous pouvez les ramasser.
DROIT DE PASSAGE : EN USER SANS EN ABUSER
Lorsqu’un terrain est enclavé, c’est à dire sans accès direct sur la voie publique ou avec un accès insuffisant, la loi accorde à son propriétaire un droit de passage sur la propriété voisine.
Ce passage doit permettre de rejoindre la voie publique par le tracé le plus court en causant le moins de dommage possible au voisin. Le propriétaire du terrain traversé ne doit pas empêcher ou gêner le passage. Ce droit peut est accordé gratuitement ou moyennant une indemnisation fixée à l’amiable ou par le tribunal de grande instance après expertise judiciaire.
Il est toujours conseillé de faire établir par acte notarié les conditions précises d’exercice du droit de passage (véhicules autorisés, tracé, montant de l’indemnisation s’il y en a une, heures et jours de passage,…).
ENTRETIEN DES TROTTOIRS
L’entretien des trottoirs devant chez-soi fait partie des obligations à respecter en tant qu’occupant d’un bien, qu’on soit locataire ou propriétaire de son logement.
Ainsi, chaque habitant d’une maison individuelle doit lui-même se charger d’entretenir le trottoir qui se trouve devant son bien, au même titre que dans un lotissement qui se compose de différentes habitations. Dans le cas d’un immeuble d’habitation qui comporte plusieurs étages, c’est le syndic de copropriété qui assure l’entretien des trottoirs.
Les obligations en vigueur, portant sur l’entretien des trottoirs devant chez-soi se limite au :
- désherbage,
- balayage des feuilles et autres détritus,
- dégagement de la neige ou du verglas en hiver.
En cas de manquement à l’obligation d’entretien des trottoirs devant chez soi, le risque d’accident est important. Ce sera alors à votre assurance multirisque habitation de prendre en charge l’indemnisation de la victime, au travers de la garantie responsabilité civile qui est obligatoirement incluse dans ce type de contrat.
Balayage des voiries
Des interventions mécanisées de balayage de voirie sont organisées tous les mois (sauf juillet & août). Nous vous demandons de bien vouloir respecter le stationnement de vos véhicules afin de faciliter le passage des machines concernées.
Survols aériens
La loi de 2005 qui a institué Aéroports de Paris SA, a défini que les compétences en matière de navigation aérienne, survols, trajectoires et bruits des avions au-dessus des riverains sont transférés à la DGAC :
Direction générale de l’Aviation Civile
Mission Environnement de la Direction des Services de la Navigation Aérienne
50, rue Henri Farman
75015 Paris
Tél : 01.58.09.43.21
Courriel : environnement-dsna@aviation-civile.gouv.fr
> Site internet
CDG DASC – NORD ROISSYPOLE
Immeuble « le Dôme »
3, rue de la Haye – BP 13935
95732 Roissy CDG Cedex
Tél : 01.74.37.70.77
Accueil uniquement sur RDV du lundi au vendredi (sauf jours fériés) via demande par mail sur dsac-n.pilotesprosidf@aviation-civile.gouv.fr
Vous avez également la possibilité de rencontrer les contrôleurs aériens mandatés par la DGAC à la Maison de l’Environnement de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle, les lundis et mercredis de 10h à 16h et de visualiser en temps différé les trajectoires des avions.
Ils répondent grâce à des outils adaptés à toutes les questions relatives à la gestion du trafic aérien que vous soyez retraité, riverain de l’aéroport, membre d’une association, élu, professionnel ou simple curieux.
Pour en savoir plus, les contrôleurs aériens de la Maison de l’Environnement vous expliquent le trafic aérien ici (s’ouvre dans la même fenêtre).
